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Conseil Municipal

24 janvier 2023 @ 18 h 00 min - 21 h 00 min

Convocation

Ordre du jour :

  • Finances : débat d’orientation budgétaire, subvention exceptionnelle à la caisse coopérative de l’école du Village, tarification des cimetières.
  • Institution : modifications des commissions municipales, désignation d’un représentant au sein du comité de jumelage avec Mammola, désignation d’un représentant au sein du CCAS, autorisation générale et permanente de poursuite octroyée au comptable public.
  • Commande publique : adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statuaires du CDG38, conventionnement avec le CDG38 pour l’accompagnement sur les dossiers retraite CNRACL.
  • Ressources humaines : création de postes d’agents vacataires pour les besoins et nécessités du services enfance jeunesse, pour l’année 2023.
  • Domanialité : vente terrain La Vigne.
  • Intercommunalité : rapport annuel du service de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2021.
  • Questions diverses.

Pour tous les conseils municipaux : cliquez ici

Détails

Date :
24 janvier 2023
Heure :
18 h 00 min - 21 h 00 min

Lieu

Salle des Mariages
Mairie, Place Charles de Gaulle
St Clair du Rhône, 38370 France
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