Arrêtés municipaux
Arrêté n°203 – occupation temporaire du domaine public, matinée paella, A.C.C.A, 17.11.2024 (date de publication : 12.11.2024)
Arrêté n°202 – ouverture d’un débit de boissons temporaire, matinée paella, A.C.C.A, 17.11.2024 (date de publication : 12.11.2024)
Arrêté n°201 – restriction temporaire de la circulation, déplacement du poteau incendie au 90 rue du Peyron, 13-18.11.2024 (date de publication : 12.11.2024)
Arrêté n°194 – ouverture d’un débit de boisson temporaire, marché de noël, 29-30.11.2024 (date de publication : 16.10.2024)
Arrêté n°193 – ouverture d’un débit de boisson temporaire, Salon du Bien-être, 03.11.2024 (date de publication : 16.10.2024)
Arrêté n°192 – Arrêté de circulation randonnée pédestre nocturne, Randoxygène, remplaçant l’arrêté n°183-2024, 29.11.2024 (date de publication : 16.10.2024)
Arrêté n°191 – restriction temporaire de circulation, Alagoz, rue des Buis, 01-29.11.2024 (date de publication : 16.10.2024)
Arrêté n°190 – Occupation du domaine public, Lapize de Sallee, rue Georges Guynemer, 04-22.11.2024 (date de publication : 16.10.2024)
Arrêté n°189 – Restriction temporaire de circulation impasse Marcelle-Magdinier, ENEDIS, 21.10-29.11.2024 (date de publication : 14.10.2024)
Arrêté n°188 – Restriction temporaire de circulation rue des plantées et rue des deux ponts, ENEDIS, 21.10-29.11.2024 (date de publication : 14.10.2024)
Arrêté n°187 – Arrêté de circulation, commémoration du 11 novembre (date de publication : 14.10.204)
Arrêté n°186 – Autorisation de vente au déballage, brocante, sou des écoles, 17.11.2024 (date de publication : 14.10.2024)
Arrêté n°185 – Ouverture d’un débit de boisson temporaire, brocante, sou des écoles, 17.11.2024 (date de publication : 14.10.2024)
Arrêté n°184 – Occupation temporaire du domaine public, brocante, sou des écoles, 16-17.11.2024 (date de publication : 14.10.2024)
Arrêté n°183 – Arrêté de circulation Randonnée pédestre nocturne, Randoxygène, 29.11.2024 (date de publication : 14.10.2024)
Arrêté n°182 – Ouverture d’un débit de boisson temporaire, soirée Beaujolais nouveau, espace Jean Fournet, 21.11.2024 (date de publication : 14.10.2024)
Arrêté n°181 – Restriction temporaire de circulation, LEGRAND, avenue Berthelot (date de publication : 14.10.2024)
Arrêté n°180 – Restriction temporaire de circulation, AGS, CD4, 28-30.10.2024 (date de publication : 14.10.2024)
Arrêté n°176 – Ouverture d’un débit de boisson temporaire, entrainement pétanques, 04.10.2024-15.05.2025 (date de publication : 11.10.2024)
Arrêté n°175 – Restriction temporaire de circulation, eaux eber, rue Maréchal Leclerc, 07.10.2024 (date de publication : 11.10.2024)
Arrêté n°174 – Restriction temporaire de circulation, rénovation branchement eau potable, cc eber, 08-12.10.2024 (date de publication : 11.10.2024)
Arrêté n°173 – Ouverture d’un débit de boisson temporaire, RCR, 03.11.2024 (date de publication : 11.10.2024)
Arrêté n°172 – Occupation du domaine public, RCR, 03.11.2024 (date de publication : 11.10.2024)
Arrêté n°171 – Ouverture d’un débit de boisson temporaire, RCR, 20.10.2024 (date de publication : 11.10.2024)
Arrêté n°170 – dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral concernant la réglementation du bruit, SNCF (date de publication : 07.10.2024)
Arrêté n°169 – Restriction temporaire de circulation, reprise branchement d’eau potable, Eaux Entre Bièvre et Rhône, rue des plantées, 04-14.11.2024 (date de publication : 07.10.2024)
Arrêté n°168 – restriction temporaire de circulation rue Marius Feuillet, 10-12.10.2024 (date de publication : 07.10.2024)
Arrêté n°167 – récépissé de déclaration n°3/2024 (date de publication : 07.10.2024)
Arrêté n°145 – Réglementation permanente du modification du sens de circulation avec mise en place d’un sens unique associé au passage en zone 30, rue de la Maire, rue Charles de Gaulle, rue de la poste et impasse du jumelage (date de publication : 22.07.2024)
Arrêté n°135 – réglementation permanente de limitation de vitesse à 30km/h rue Jules Ferry (date de publication : 18.07.2024)
Arrêté n°76 – TE38 entreprise Serpollet, 17.04-31.12-.2024 (date de publication : 19.04.2024)
Arrêté permanent n°47 – autorisation d’ouverture de la zone sportive du stade de Varambon : parking, terrain de rugby, vestiaire, tribunes (date de publication : 25.03.2024)
Arrêté permanent n°25 – réglementation de la circulation sur les voies communales d’intérêt communautaire en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération, SUEZ, (date de publication : 21.02.2024)
Arrêté permanent n°21 – mise en place d’un sens unique associé au passage en zone 30 rue de la Mairie, rue Charles de Gaulle, rue de la Poste et impasse du Jumelage (date de publication : 25.03.2024)
Arrêtés 2023 :
Arrêté permanent n°135 – stationnement interdit aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sauf véhicules de service sur la parking chemin de la Chapelle côté Est (date de publication : 10.08.2023)
Arrêté permanent n°130 – Circulation interdite Chemin de la Plaine aux véhicules de plus de 12T sauf véhicule de service ou desserte locale (date de publication : 26.07.2023)
Arrêté permanent n°129 – Circulation interdite Chemin de Sylvie aux véhicules de plus de 3.5T sauf véhicule de service ou desserte locale (date de publication : 26.07.2023)
Arrêté départemental n°30182 Circulation sur la RD4 dû aux travaux Serpolet 30.01 – 31.03
Arrêté permanent n°91 – Réglementation permanente de limitation de vitesse à 30km/h du n°70 rue de Mordant jusqu’à l’intersection avec la rue du Vergnon (date de publication : 10.05.2023)
Arrêté permanent n°179 – limite d’agglomération par les panneaux d’entrée et de sortie d’agglomération avenue Berthelot voies communales 18 et 26 (date de publication : 08.11.2023)
Arrêté permanent n°211 – approbation du cahier des prescriptions de sécurité du camping le Daxia (date de publication : 13.12.2023)
Arrêté permanent n°210 – réglementation de la circulation sur les voies communales (date de publication : 13.12.2023)
Arrêté permanent n°208 – mise en voie sans issue du chemin de la croix de berger (date de publication : 13.12.2023)
Arrêté permanent n°207 – limitation de vitesse à 30km/h avec mise en place de trois écluses Route de Prailles (date de publication : 13.12.2023)
Arrêté n°205 – réglementation permanente zone 30km chemin de petiteux (date de publication : 08.01.2024)
Arrêté n°203 – prolongation de l’arrêté n°120, 01.01 – 30.06.2024 (date de publication : 28.11.2023)
Arrêté permanent n°202 – dérogation temporaire pour l’année 2024 à l’interdiction de circulation des poids lourds de plus de 3.5 T (date de publication : 28/11/2023)
Arrêté permanent n°200 – règlementation sur la circulation sur les voies communales d’intérêt communautaire en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération 2024 (date de publication 24.11.2023)
Arrêté permanent n°199 – Travaux d’entretien et de désherbage 2024 (date de publication : 24.11.2023)
Arrêté permanent n°198 – interdisant la baignade rive gauche du Rhône 2024 (date de publication : 24.11.2023)
Arrêté permanent n°197 – campagne de stérilisation des chats errants 2024 (date de publication : 24.11.2023)
Arrêté n°171 – Restriction temporaire de circulation, DENYS, 31.10-01.12.2023 (date de publication : 08.10.2023)
Arrêté n°116 – Arrêté municipal réglementant le bon déroulement des cérémonies de mariages civils, à compter du 05 juillet 2023 (date de publication : 06.07.2023)
Arrête n°53 – Arrêté pour l’année 2023 pour le compte du TE38 entreprise SERPOLLET
Arrêté n°5 Travaux d’entretien et de désherbage – jusqu’au 31.12.2023
Arrêté n°3 Règlementation permanente interdisant la baignade rive gauche du Rhône
Arrêté n°2 Arrêté de campagne de stérilisation de chat errant
